Les listes des abréviations et les définitions

Claude PRECHEUR

  • ABF : Architecte des Bâtiments de France, chargé de la protection du patrimoine historique
  • AE : Acte d’Engagement (Marchés Publics)
  • AFU  : Association Foncière Urbaine, c’est un association de particuliers qui mettent leurs terrains en commun pour les aménager et les rendre ainsi constructibles.
  • AMT : Assistance Marché de Travaux, c’est une aide et des conseils fournis par le Maître d’Œuvre au Maître de l’Ouvrage pour la préparation des documents contractuels de consultation.
  • APD Avant Projet Détaillé (Maître d’Œuvre), un ensemble des études de base permettant de définir les caractéristiques principales d’un projet.
  • APS : Avant Projet Sommaire, étude sommaire d’un ouvrage permettant d’en définir les principales caractéristiques et d’en estimer le budget pour une prise de décision sur la suite à donner au projet.
  • AT : Avis Technique, document régi par arrêtés interministériels, prononcé sur l’aptitude à l’emploi des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction, lorsque leur nouveauté et leur emploi n’en permettent pas encore la normalisation.
  • ATE : Agrément Technique Européen, l’appréciation technique favorable de l’aptitude à l’emploi d’un produit pour une fin déterminée, basée sur la satisfaction des exigences essentielles pour la construction, selon les caractéristiques intrinsèques de ce produit et les conditions établies de mise en œuvre et d’utilisation.
  • BA.68 : règles de conception et de calcul des ouvrages en béton armé (norme NF P 18-701).
  • BAEL D.T.U : des méthodes de calcul de béton Armé aux Etats Limites (NF P 18-702).
  • BET : Bureau d’Etudes Techniques font partie de la famille des concepteurs. Ils sont spécialisés dans le conseil et l’assistance technique au Maître de l’ouvrage et au Maître d’œuvre.
    Les bureaux d’études techniques sont soit généralistes, soit spécialisés dans un domaine précis tels que :
    • études de béton,
    • économies d’énergie,
    • équipements spécifiques tels que fluides phoniques thermiques, géotechniciens, etc…
  • BPE : Bon Pour Exécution (attention ne pas confondre avec Béton prêt à l’emploi).
  • BTP : Bâtiment et Travaux Publics
  • CCAG : Cahier des Clauses Administratives Générales, applicables aux marchés publics de travaux.
  • CCAP : Cahier des Clauses Administratives Particulières fixent les dispositions administratives propres à chaque marché.
  • CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature. Ces documents sont approuvés par un arrêté du ministre chargé de l’économie et des ministres intéressés. La référence aux CCTG n’est pas obligatoire.
  • CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières rassemblent les clauses techniques d’un marché déterminé. Ce sont les stipulations qui donnent une description précise des prestations à réaliser et permettent à la personne responsable de suivre le déroulement du marché et la bonne exécution de ces prestations.
  • CGT : Contrôle Général des Travaux
  • CMP : Code des Marchés Publics
  • COS : Coefficient d’Occupation des Sols, en France le COS détermine la densité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie.

Premier alinéa de l’article R 123-9 du Code de l’urbanisme : « Le coefficient [1] d’occupation du sol qui détermine la densité de construction admise est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher hors œuvre nette ou le nombre de mètres cubes susceptibles d’être construits par mètre carré de sol. »

Concept inspiré du zonage (urbanisme), il sert à déterminer le nombre de mètres carrés de surface hors-œuvre nette (SHON) (Il existe de nombreuses acceptions au mot surface, parfois objet géométrique, parfois frontière physique, souvent abusivement confondu avec sa mesure, l’aire ou la superficie), susceptible d’être construits sur un terrain.

Les règlements d’urbanisme et en particulier les plans locaux d’urbanisme (PLU) peuvent fixer la valeur du COS applicable sur un terrain donné.

  • CPT : Cahier des Prescriptions Techniques, chaque avis technique traite des conditions et prescriptions de mise en œuvre.

Pour certaines familles de produits sous avis technique, présentant des dispositions communes de mise en œuvre, il a paru plus judicieux de regrouper ces dernières dans un document commun à toute la famille.

Dans ce cas l’avis technique, intègre, le cas échéant, des dispositions spécifiques de mise en œuvre, et se réfère pour le reste à ce document de prescriptions communes, qui sont indissociables du contexte de la famille considérée et des avis techniques correspondants.

  • CSTB : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, c’est un organisme public[...]
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Notes

[1En mathématiques, un coefficient est un facteur multiplicatif qui dépend d’un certain objet, comme une variable par exemple les coefficients d’un polynôme, un espace vectoriel, une fonction de base et ainsi de suite. Habituellement...