Plan de situation
Etabli à une échelle comprise entre 1:500 et 1:1000 voir plus petit, il doit comporter l’indication du Nord (1), les voies de desserte du terrain avecleur dénomination.
Il représente la vue de dessus d’un terrain et définît sa position géographique
par rapport à des repères précis et immuables (église, écoles, cours d’eau,
etc...).
Il permet de localiser dans une Commune :
- soit un terrain libre de construction,
- soit un terrain avec des constructions existantes,
- soit un terrain loti (lotissement divisé en lots constructibles).
Le plan de masse
Il précise l’implantation de la construction sur son terrain : il représente la vue de
dessus de ce terrain avec l’ouvrage à construire. Dessiné à une échelle comprise entre 1:200 et 1:500, il devra comporter :
- l’ orientation géographique,
- les références cadastrales,
- la superficie du terrain,
- le nom du Propriétaire
- et des Propriétaires voisins,
- les constructions existantes
- les constructions mitoyennes,
- les dimensions du terrain,
- de la construction
- les cotes nécessaires à l’implantation (y compris les cotes de niveau),
- la voirie de desserte de la construction(accès garage), y compris les aires de stationnement,
- les réseaux propres à la construction, y compris leur raccordement leur raccordement au domaine public ou à la concession :
- eau potable,
- évacuation des E.P., des E.U. et des E.V., ou assainissement autonome,
- électricité, gaz, téléphone, télédistribution, -l’implantation des clôtures existantes etc...
- des clôtures projetées,
- les plantations à supprimer, à maintenir ou à créer.
Les définitions
Références cadastrales
C’est le ou les numéro (s) de la ou les parcelle(s) composant le terrain concerné par la construction., numéro obtenu d’après le plan cadastral de la Commune. Le plan cadastral de la commune est le plan du territoire communal et de son morcellement. Ce plan peut-être divisé en feuilles parcellaires.
Exemple de référence cadastrale : Section A numéro 1642. Dans le cas d’un lotissement, le n° du lot se substitue à la référence cadastrale Exemple : Lotissement "Les Saules" lot n 030.
Les cotes d’implantations
Elles devront permettre l’implantation en plan, mais aussi en altitude :
- implantation en plan : cotation par rapport aux bornes mises en place par le Géomètre, ou par rapport aux limites matérielles du terrain,
- implantation en altitude : cotes de niveau du terrain existant, cotes de niveau de la construction, cotes de niveau du terrain fini.
Le niveau de référence sera donné par rapport à un point facilement identifiable (borne, tampon de regard existant, etc..., le sol fini de la construction). Les autres cotes de niveau seront calculées par rapport à ce niveau de référence.
Les V.R.D. Sous ces initiales signifiant "Voirie et réseaux Divers" est regroupé tout ce qui permet la viabilité d’un terrain : les accès routiers ou piétonniers au terrain et à la construction., avec éventuellement leurs trottoirs, parkings) aires de manœuvre, chemins piétons, le raccordement au réseau d’eau, depuis le branchement sur la voie publique jusqu’au robinet d’arrêt desservant le bâtiment ; s’il n’y a pas de possibilité de branchement, prévoir une alimentation en eau potable (puits, captage, etc...) le principe d’assainissement retenu :
- raccordement des E.U, E.V, et E.P au domaine public,
- assainissement autonome ;
- les raccordements aériens ou souterrains aux réseaux publics ou privés (d’électricité, de gaz, de téléphone, de télédistribution - éventuellement l’éclairage extérieur).
Mitoyenneté et limites de propriété
Un mur est dit :
- mitoyen s’il est construit à cheval sur la limite séparative de 2 terrains,
- en limite de propriété s’il est construit en bordure de cette limite.
Les conventions des symboles
Attribuez un nom et orientez les différentes façades ci-dessous :
