Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées. La collecte et le transport des eaux usées domestiques en sortie d’habitation sont réalisés par un dispositif de collecte (boite, etc.) suivi de canalisations.
Le traitement des eaux usées est réalisé soit :
- dans le sol en place, ou un sol reconstitue avec traitement amont par fosse septique toute eaux,
- par un dispositif de traitement agréé par les Ministère.
L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée en priorité par infiltration (1) dans le sol et à défaut par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (2) (cours d’eau, fosse…).
Le choix d’une installation d’assainissement non collectif dépend des paramètres suivants :
- La taille de l’habitation : nombre de pièces principales.
- Les caractéristiques du site : surface disponible, limites de propriété, arbres, puits, cavités souterraines, passage de véhicules, emplacement de l’habitation, existence d’exutoires, superficiels (cours d’eau, fossé…), pente du terrain, sensibilité du milieu récepteur (site de baignade, cressonnière, périmètre de protection de captage…), servitudes diverses, etc.
- L’aptitude du sol à l’épuration : perméabilité, épaisseur de sol avant la couche rocheuse, niveau de remontée maximal de la nappe, etc.
Pour concevoir l’installation, il est vivement recommandé de se rapprocher d’une entreprise spécialisée dans ce domaine (installateurs, bureau d’études).
Dimensionnement
Dans le cas de la maison individuelle, le nombre de pièces principales (PP) permet de définir la relation avec l’équivalent-habitant (EH), selon la formule EH = PP.
Dans les autres cas (gîtes, maisons d’hôtes…), il convient de se référer a une étude particulière pour définir la capacité d’accueil.
Les pièces principales sont celles définies dans l’article R111-1 et R111-10 du code de la construction et de l’habitation. En particulier, on peut noter qu’un logement ou habitat[...]
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